règle et charte du forums !
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règle et charte du forums !
la charte la voici merci de a lire :
> Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).
> Droits et devoirs du contributeur
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.
Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).
Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
> Référencement des messages
Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.
> Destination des données collectées et des messages archivés
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.
Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.
> Modification et suppression des messages
Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à kaiji34@hotmail.fr , en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL
Protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : contact@forum-environnement.orgou en adressant un courrier à :Association de défense de l’environnement6, rue des usines99200 VILLAGE-FRANCE
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Fubu- Admin
- Messages: 14
Date d'inscription: 06/01/2009
Localisation: beziers (languedoc-roussillion)

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